14 Règlementation I 14 Les bases du calcul : Les ZNT sont établies à partir de la comparaison entre l’écotoxicité du produit (ou danger) et l’exposition estimée par la Concentration Prévisible dans l’Environnement (CPE ou PEC en anglais). La CPE est dépendante de la dose appliquée et de la culture traitée. Un facteur de sécurité est toujours pris en compte. Il existe 3 largeurs de ZNT pour les produits phytopharmaceutiques (5, 20 et 50 m) et le cas échéant 100 m pour un risque exceptionnel. La ZNT par défaut est de 5 m. Des techniques de division par 3 de la dérive de pulvérisation (coefficient de réduction de 66 %), comme les buses à dérive limitée, permettent de réduire les largeurs de ZNT à 5 m. Conditions simultanées qui permettent ces réductions : Dispositif végétalisé permanent d’au moins 5 m de large, arbustif pour les cultures hautes (hauteur haie = hauteur culture) et herbacé ou arbustif pour les autres. Moyens validés permettant de réduire de 66 % et même de 75 et 90 % le risque pour les milieux aquatiques. Cette liste figure au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture et est disponible aussi auprès des DRAAF ou sur le site d’Arvalis : www.arvalisinstitutduvegetal.fr Enregistrement de toutes les applications de produits effectuées sur la parcelle. 2/ ZNT par rapport aux Zones adjacentes non cultivées C’est une mention réglementaire qui accompagne l’AMM : elle est spécifique au produit, à son usage et doit figurer sur l’étiquette.