Présentation générale Édito Mode d’emploi Thématiques Table des matières Édito leDoTank a pour vocation de mieux faire connaître la réalité des petites et Nous sommes convaincus que la performance sociale est un levier de la moyennes entreprises, d’encourager une démarche incarnée et réaliste de la performance économique. Nous l’avons démontré à travers de nombreuses Responsabilité Sociale Sociétale et Environnementale des entreprises (RSE) études et projets. et de proposer des outils adaptés aux besoins spécifiques des petites et Le sujet de la performance sociale est vaste, difficile à cerner. Il évoque moyennes entreprises. assez spontanément un ensemble d’obligations qui dépendent de nombreux Pour leDoTank l’engagement et la performance sociale dans « une RSE pour de critères comme la taille de l’entreprise, le secteur d’activité,etc. Ces obligations vrai » sont au cœur de la réussite des entreprises. constituent pour autant un socle structurant. Pour aider les entreprises à se repérer, il nous a semblé naturel de construire Dans un contexte légal et réglementaire particulièrement mouvant et et mettre à leur disposition un « guide repère » sur les obligations sociales de complexe, leDotank édite des guides pratico-pratiques afin d’aider les l’employeur. Son objectif est d’en dresser un inventaire thématique, sans faire un entreprises à répondre à leurs diverses obligations. Les PME et les entreprises simple « catalogue » de contraintes de conformité de risques, mais au contraire moyennes ont rarement la possibilité de s’entourer des compétences dont d’un outil d’aide à la réflexion stratégique permettant au chef d’entreprise elles auraient besoin pour aller piocher dans un millefeuille abscons les textes d’actionner des leviers, selon ses besoins, sur le plan de la performance sociale qu’elles seraient susceptibles d’appliquer. (et donc économique) de l’entreprise. Ce guide des obligations sociales, réalisé grâce à Malakoff Humanis et au Ce guide a été réalisé par le Cabinet Ellipse Avocats sous l’impulsion de Cabinet Ellipse Avocats, a été conçu comme un outil simple d’utilisation. Il Malakoff Humanis et de leDoTank. liste les obligations principales auxquelles sont soumises les entreprises sans Pour aller plus loin, nous avons créé l’Indice de Performance Sociale (IPS). prétendre être exhaustif. Ce guide est une vulgarisation d’ensemble qui ne Disponible en deux versions, dont une réservée aux plus petites entreprises, dispense pas d’étudier le détail des règles au cas par cas. il permet à toutes les entreprises d’évaluer leur engagement en matière de Sa particularité est que, pour la première fois, l’ensemble des obligations Social, de mesurer les résultats, de se comparer à des entreprises similaires et sociales sont triées par tailles d’entreprises afin qu’un dirigeant puisse aisément ainsi d’orienter leurs politiques et leurs actions. identifier celles qui le concernent. Il peut également servir de guide d’audit aux Vous l’avez compris, notre souhait est d’aider les entreprises à améliorer mini-groupes afin de vérifier les obligations respectives de leurs filiales. Il sera leur performance sociale, et donc leur performance économique, en leur tenu à jour régulièrement. permettant de comprendre le champ des obligations mais aussi et surtout, Nous espérons que ce guide simplifiera la vie des entreprises en leur les bénéfices à retirer d’un engagement volontaire, de faire le diagnostic de permettant d’aller à l’essentiel et leur donnera une meilleure lisibilité de leurs leur situation et d’identifier les actions à mettre en œuvre. Nous disposons par obligations sociales. ailleurs de services pour leur permettre de passer à l’action sur les champs d’expertise qui sont les nôtres. Bonne lecture et bon travail ! Caroline Weber Présidente de leDoTank Anne-Sophie Godon Rensonnet Directrice générale de Middlenext Directrice des Services Experte APM en gouvernance et RSE Malakoff Humanis 3